La marge brute s’exprime par la différence entre le produit des ventes et le coût d’achat des marchandises correspondantes.? Partie double• Toute hausse d’un emploi (débit d’un compte d’actif) implique :– ou une égale baisse d’un autre emploi (crédit d’un autre compte d’actif)– ou une égale hausse d’une ressource (crédit d’un compte de passif)– ou une égale hausse du poste « résultat » au bilan (crédit d’un compte de produits) débit = crédit ? Continuité de l’exploitation Evaluer les biens dans une perspective de continuer l’activité ( et non de liquidation par exemple ) Séparation des exercices Rattacher à un exercice tous les produits et toutes les charges qui le concernent et uniquement ceux-là Permanence des méthodes Assurer la cohérence des informations comptables dans le temps Coût historique Inscrire les biens à leur coût d’entrée dans l’entreprise (coût d’achat pour les biens acquis et coût de production pour les produits fabriqués ) . L'objet du cours de comptabilité d'entreprise de l'Ecole des Mines, dans ses deux composantes comptabilité générale et comptabilité analytique, est de permettre à de futurs ingénieurs de dialo-guer efficacement avec les financiers, les comptables et les contrôleurs de gestion avec lesquels C'est elle qui permet de maîtriser la situation financière et de prendre les décisions en conséquence. Ventes, cessions, recouvrements? Dettes.? (art.718 du CdC, Les fonctions de l’amortissement• fonction comptable :– corriger l’évaluation des éléments d’actifs et respecter les principes de sincérité des comptes et d’image fidèle• fonction économique :– répartir le coût d’un investissement sur les différents exercices qui correspondent à la période d’utilisation de l’immobilisation • fonction financière :– dégager les ressources nécessaires au renouvellement de l’immobilisation par l’enregistrement d’une charge non décaissée (pas de mouvement de trésorerie) qui conduit à une rétention de bénéfices, L’amortissement• La durée d’utilisation d’une immobilisation doit tenir compte de :– l’usure physique– l’obsolescence technique– la protection juridique• Montant amortissable : – Valeur brute (entrée) – valeur résiduelle– Valeur résiduelle : P de cession – coûts de sortie• Amortissement : fraction annuelle du montant amortissable imputée à la valeur brute• Valeur nette comptable (valeur au bilan) : – Valeur d’entrée – amortissements cumulés - dépréciation, Éléments non amortissables• Immobilisations incorporelles – Droit au bail– Fonds commercial– Marques • Immobilisations corporelles – Terrains• Immobilisations financières, TAUX D’AMORTISSEMENT GENERALEMENT ADMIS DONNES A TITRE INDICATIF PAR L’ADMINISTRATION FISCALENature d’investissements Taux%• Bâtiments commerciaux2 à 5• Bâtiments industriels 5• Matériel 10 à 15• Outillage 10 à 20• Automobile matériel roulant20 à 25• Mobilier10• Matériel de bureau 10 à 20• Agencements et installations 5 à 10, LINEAIREMême taux sur toute la période calculé sur la valeur d’acquisition « Prorata temporis » DEGRESSIFMode Taux appliqué sur la valeur d’amortissement après amortissement ( valeur résiduelle )PROGRESSIFTaux progressif sur la période, Politique d’amortissementMODE LINÈAIREA1A2MODE DÈGRESSIFA3A4A5A1A2A3MODE PROGRESSIFA4A5, AMORTISSEMENT MODE LINEAIRE Amortissement taux 10 % matériel de production acheté 250 000,00 DA le 1 avril 2005Calcul amortissement 2005 250 000,00 x 10 x 9 ---------------------------------------= 18 750,00 DA 100 x 12Calcul amortissement exercice suivant :250 000,00 x 10 % = 25 000,00 DA, MODALITES D’APPLICATION DU MODE DEGRESSIF1 Appliquer les coefficients suivants au mode linéaire1,5 durée normale d’utilisation = 4 ans2,0 durée normale d’utilisation = 5 ou 6 ans2,5 durée normale d’utilisation = supérieure à 6 ans2 appliquer le taux obtenu à la valeur résiduelle Pas de « prorata temporis », Exemple :Matériel de production acquis en juin 2000 pour un prix de 100 000,00 da Durée d’utilisation = 5 ansTaux linéaire 100/5 = 20 %Taux dégressif 20% x 2 = 40%TABLEAU D’AMORTISSEMENT Année Amortissement Valeur résiduelle A1100 000,00 x 40% = 40 000,00 100 000,00 – 40 000,00= 60 000,00A260 000,00 x 40 % = 24 000,00 60 000,00 - 24 000,00 = 36 000,00A336 000,00 x 40 % = 14 400,00 36 000,00 – 14 400,00 = 21 600,00A421 600,00 x 40 % = 8 640,00 21 600,00 - 8 640,00 = 12 Pour éviter que A5 soit supérieur à 9A 640,00Il A e5st a d m i s d’�� a p pl i q u =er 1d 2e 0s 0a 0n ,0n 0uités égales à 21 600,00 : 2 = 10 800,00 Total = 100 000,00, MODALITES D’APPLICATION DU MODE PROGRESSIF Principe : base amortissable x rang de l’année ----------------------- n (n+ 1) / 2( n=nombre d’années ), Exemple :Investissement acquis pour 600 000,00 DANombre d’années d’utilisation = 10 ans Base amortissable = 600 000,00 daAnnuité d’amortissement = rang de l’année ----------------------- 10 ( 10+1 ) / 2 = 55 Tableau d’amortissementAnnée Base Taux Dotation annuelleamortissable 1600 000,001/5510 909,092600 000,002/5521 818,183600 000,003/5532 727,274600 000,004/5543 636,365600 000,005/5554 545,456600 000,006/5565 454,547600 000,007/5576 363,638600 000,008/5587 272,729600 000,009/5598 181,8110600 000,0010/55109 090,95TOTAL600 000,00, Ecriture comptable---------------------------------- ---------------------------------- 682 Dotation aux amortissements 294xx Amortissement matériel …………--------------------------------- -----------------------------------, Les moins values sur les DOTATIONSautres éléments d’actif et les AUXpertes et charges probables PROVISIONSdoivent faire l’objet faire l’objet de provisions( art.718 du CdC ), DéfinitionConstatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actifConditions de fond - Dépréciation certaine quant à sa nature ( nettement précisé ) Provisions - Elément d’actif déprécié individualisé ( baisse non définitive et non irréversible) Aspect légal ( Code de commerce)- Les provisions doivent être constatées même en l’absence de bénéfice, Perte de valeur :- Des matières premières et fournitures (détérioration obsolescence, etc ) - Des produits finis - Prix de revient > au prix de Provision ventepour dépréciation des stocksEcriture comptable :---------------- ------------------699 Dotations Exceptionnelles 393x Provisions pour dépréciation des stocks---------------- -------------------, Créances clients - Insolvabilité - LitigeEcriture comptable :---------------------- ------------------------699 Dotations Exceptionnelles Provisions 4947 Provisions, dépréciation des créancesdépréciatio---------------------- -------------------------n des Créances autrescréances - éléments d’actif- Titres ( valeurs mobilières )Ecriture comptable : --------------------- ------------------------699 Dotations Exceptionnelles 4942 Provisions, dépréciation des titres --------------------- ------------------------, Provisions pour pertes et chargesDestinées à faire face à des charges qui étant donné leur nature et leur importance ne sauraient être supportées par le seul exercice au cours duquel elles seront engagéesEcriture comptable :-------------------------- -----------------------------685 Dotations aux provisions (exploitation) 195 charges à répartir sur plusieurs exercices -------------------------- ----------------------------- 699 Dotations Exceptionnelles (hors exploitation) 190 provisions pour pertes probable-------------------------- ----------------------------. Plan Comptable National (PCN) Le TCR donne le détail de la formation du résultat 3 Classes 6 Charges 7 Produits8 Résultats ( bénéfice )8 Résultats ( Pertes ), Le résultatACTIFPASSIFACTIFPASSIFACTIFPASSIFbénéficePerte Actif = PassifActif > PassifACTIF < PASSIFRésultat = 0BénéficeDéficit, Principe de la partie double et double détermination du résultat• Le résultat mesure l’enrichissement généré par l’activité (d’après le compte de résultat) et la variation de patrimoine (d’après le bilan). C. LE COURANT KEYNESIEN La pensée de Keynes (« théorie générale de l’emploi, de l’intérêt et de la monnaie ») se situe dans le contexte de crise des années 1930, soit la crise du modèle économique libérale. Arrêté du 23 Juin 1975 (suite) Documents à produire • Article 25 : Les documents de synthèse des opérations comptables se présentent sous forme de tableaux désignés à l’annexe II du présent arrêté. Le journal? Cette dérogation précisera la date de clôture de l’exercice et les documents que les entreprises devront fournir à la fin de chaque année. Le respect des règles de prudence ( vérification de la fiabilité de l’information)? Toutefois, des dérogations pourront être accordées aux entreprises par le Ministre des Finances, après avis du Conseil Supérieur de la comptabilité. Bilan ( Balance sheet )? Travaux d’inventairesLes travaux d’inventaires permettent de faire le point sur :? Image fidèle/présentation fidèle, Règles d’évaluation Evaluation = Processus consistant à déterminer les montants monétaires auxquels les éléments des états financiers vont être comptabilisés et inscrits au bilan et au compte de résultat. Principe = « Combien les actifs valent ? Le commissariat aux comptes6. les ressources de l’entreprise du bilan, Même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfices, il est procédé aux amortissements nécessaires pour que le bilan soit sincère (art.718 du CdC)Dotation AuxAmortissements La dépréciation de la valeur d’actif des immobilisations qu’elles soit causée par l’usure, le changement de techniques ou toute autre cause, doit être constatée par des amortissements. Ils établissent un rapport écrit sur la situation de la Société et l’activité de celle-ci pendant l’exercice écoulé.• Article 813 du code de commerceSeront punis d’une amende de 20 000 à 200 000 DA le Président, les Administrateurs ou les Directeurs Généraux d’une Société par actions :1. qui n’auront pas établi, chaque exercice, le compte d’exploitation générale, le compte de résultat, l’inventaire, le bilan et un rapport écrit sur la situation de la Société et l’activité de celle-ci pendant l’exercice écoulé.2. Investissements.? Financement– L’emprunt– La subvention d’investissement– Le crédit-bail, Définitions (les nouvelles normes)• Investissement : – acquérir ou fabriquer des immobilisations • Immobilisations : – élément détenu ou contrôlé – Élément identifiable et valorisable– Valeur économique positive : éléments générant des ressources futures (flux nets de trésorerie), Immobilisations (les nouvelles normes) • Immos incorporelles – Frais d’établissement– frais de R§D – brevets – marques – logiciels– fonds commercial • Immos corporelles– Terrain – Constructions – Installations techniques, matériel et outillage• Immos financières– Titres de participation, créances rattachées – Titres immobilisés : droit de propriété , droit de créance , activité de portefeuille – Prêts – Dépôts et cautionnement versés, Immobilisations incorporelles et corporelles (les nouvelles normes)• Valeur d’entrée dans le patrimoine : coût d’acquisition HT = prix d’achat HT (net financier) + frais liés à l’acquisition• Frais liés à l’acquisition : – Frais juridiques et fiscaux– Frais d’installation– Droits de douane, Immobilisation corporelle décomposable (les nouvelles normes)• Immobilisations décomposables : – Composants à durée d’utilisation différente– Composants procurant des avantages économiques à un rythme différent• Valeur d’entrée dans le patrimoine : – Ventilation en sous-compte– Coût d’entrée non modifié, mais le renouvellement d’un composant à un coût différent modifie la valeur, Financement (les nouvelles normes)• Financement des investissements : – Délai de paiement fournisseur– Capitaux propres (apports initiaux ou hausse)– Emprunts bancaires ou obligataires (dettes financières)– Crédit-bail : location avec option d’achat, Emprunt bancaire (les nouvelles normes)• Frais accessoires (frais d’émission) :– Soit en charges– Soit incorporés au coût d’acquisition• Distinguer : – Réalisation de l’emprunt (comptabilisation initiale)– Remboursement de l’emprunt (annuité = amortissements + intérêts)– Les intérêts portent sur le capital restant dû, Les subventions d’investissement (les nouvelles normes)• Définition : – Aide financière de l’état pour financer des activités de LT ou acquérir des immos• Virement au résultat :– SI = produit exceptionnel réparti sur plusieurs exercices– Virement au résultat par fractions correspondant aux amortissements de l’immo acquise, Crédit-bail (les nouvelles normes) • Principe du CB : – L’utilisateur choisit un bien auprès d’un fournisseur– La société de CB achète le bien au fournisseur d’immos– La société de CB loue le bien à l’utilisateur– L’utilisateur peut acquérir le bien en fin de contrat : c’est la levée de l’option d’achat, Crédit-bail (les nouvelles normes)• Distinguer : – La redevance (charge de loyer)– L’option d’achat (entrée dans le patrimoine, donc inscription du bien à l’actif)• Montant de la redevance : +Amortissement du bien+Rémunération de la sté de CB+Prime de risque, LES STOCKS FONT PARTIE DE L’ACTIF CIRCULANT ET REPRESENTE DES BIENS D’EXPLOITATION 30 Marchandises 31 Matières et fournitures 33 Produits semi-ouvrésStocks 34 Travaux en cours 35 Produits finis 36 Déchets et rebuts, Les stocks et productions(classe 3)• Ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être :– vendus en l’état ou au terme d’un processus de production à venir ou en cours– consommés au premier usage• Stocks d’appros et de marchandises– MP – Autres appros – Stocks de marchandises • Production en-cours– En-cours de production de biens – En-cours de production de services – Stocks de produits finis, L’inventaire intermittent• Inventaire permanent non pratiqué :– Difficile de déterminer un coût d’entrée en stock• Inventaire intermittent :– On assimile les achats à des charges et les ventes à des produits– Mise en sommeil des comptes de stock– Inventaire physique en fin d’exercice, L’inventaire intermittent• Le stock final au dernier jour de l’exercice N devient le stock initial au premier jour de l’exercice N+1• A l’inventaire, il convient :– d’annuler les stocks initiaux – de créer les stocks finals– d’intégrer au compte de résultat les variations de stocks (prise en compte de la consommation des biens achetés et de la production des biens fabriqués), Valorisation des stocks• Stock final = quantités recensées x coût unitaire– coût d’achat (biens achetés) – coût de production (produits finis, en-cours) • Méthodes d’évaluation du coût :– CUMP : (valeur du stock initial + valeur des achats) / (quantité du stock initial + quantité achetée)– FIFO : premier entré, premier sorti, Variation des stocks et compte de résultat• Variation des stocks de marchandises et de matières– Marchandises consommées = stock initial + achats de marchandises – stock final– Marchandises consommées = achats de marchandises + variation de stock (initial – final)• Variation des stocks de produits– Production effective = stock final + production vendue – stock initial– Production effective = production vendue + variation de stock (final – initial), Trois comptes spécifiques aux stocks 38 Achats Compte de transit 37 stocks à l’extérieur Produits acquis se trouvant à l’extérieur de l’entreprise utilisé en fin d’exercice uniquement 39 Provisions pour dépréciation Diminution de la valeur des stocks Les stocks de marchandises matières et fournitures sont comptabilisés à leur coût d’achat (prix d’achat + frais d’approche)Les stocks de production sont comptabilisés à leur coût de revientLes sorties de stocks pour la revente ou la consommation se font au coût unitaire moyen pondéré, Les factures avec réductions• Réductions à caractère commercial :– rabais, remise, ristourne– Accordées pour des raisons commerciales• Réduction à caractère financier :– escompte de règlement– Accordée en fonction du mode et de la date de règlement, Les réductions• Rabais : réduction ponctuelle accordée pour dédommagement (défaut, retard de livraison)• Remise : réduction habituelle liée aux quantités achetées• Ristourne : réduction faite sur l’ensemble des opérations faites avec un client (prime de fidélité)• Escompte de règlement : réduction accordée au client qui paie avant l’échéance normale, Calcul des réductionsLes réductions se calculent en cascade :Prix brut- Réductions commerciales= Net commercial- Escompte de règlement= PHT (Net financier)+ TVA= PTTC (Net à payer), Enregistrement comptable– Les RC n’apparaissent jamais en comptabilité :• seul le net commercial est enregistré– La RF est toujours enregistrée en comptabilité :• c’est une charge financière pour le vendeur • c’est un produit financier pour l’acheteur (déduit du coût du stock en fin d’exercice)– PTTC = net commercial – escompte + TVA?
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